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Marques déposées par monsieur NESTOR CAFFA
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OSTEOSPINAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTEOSPINAL
Monsieur NESTOR CAFFA

Numéro de dépôt :
4502854
Date de dépôt :
24/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2028
OSTEOSPINAL de NESTOR CAFFA

Présentation de la marque OSTEOSPINAL

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2018 par monsieur NESTOR CAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEOSPINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur NESTOR CAFFA domicilié(e) 56 RUE TROUSSEAU - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NESTOR CAFFA domicilié(e) 56 RUE TROUSSEAU - 75011 - PARIS - France.

La marque OSTEOSPINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSPINAL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

NESTOR CAFFA a également déposé les autres marques suivantes : ANIMA PLANTIS


Monsieur NESTOR CAFFA - 56 RUE TROUSSEAU - 75011 - PARIS - France


Monsieur NESTOR CAFFA - 56 RUE TROUSSEAU - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Produits pharmaceutiques ; savons médicinaux ; articles pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.